J.O. 40 du 17 février 2005
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Arrêté du 22 décembre 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
NOR : AGRP0500030A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 21 décembre 1984, 29 décembre 1986, 21 décembre 1990, 30 décembre 1991, 6 mars 1995, 7 décembre 1995, 3 janvier 1997, 22 janvier 1998, 9 décembre 1998, 13 décembre 2000, 22 février 2001, 11 décembre 2001, 10 avril 2002, 12 décembre 2002, 16 février 2004 et 1er avril 2004 ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 40 du 17/02/2005 texte numéro 21
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 40 du 17/02/2005 texte numéro 21
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Avoine d'hiver : Fringante.
Blé dur : Acalou, Arcalis, Duriac, Excalibur, Lloyd.
Blé tendre de printemps : Florence aurore.
Blé tendre d'hiver : Allant, Ami, Arbon, Arfort, Aztec, Camp remy, Castan, Crousty, Cyrano, Estica, Eureka, Galibier, Oracle, Orqual, Pactole, Qualital, Recital, Ritmo, Scipion, Shango, Sideral, Sponsor, Tilburi, Vivant.
Orge de printemps à 2 rangs : Caresse, Cork.
Orge d'hiver à 2 rangs : Astrid, Baraka, Intro, Kelibia, Orelie, Pastoral.
Orge d'hiver à 6 rangs : Federal, Majestic, Oregon.
Triticale : Calao, Ego.Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
Blé dur : Artena.
Blé tendre d'hiver : Babel.Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Alfred, Longchamp.
Blé dur : Arlatan, Aronde, Montségur.
Blé tendre de printemps : Prinqual.
Blé tendre d'hiver : Apollo, Pepital, Pyrite, Shamrock, Talisman, Thesee, Valoris, Victo.
Orge de printemps à 2 rangs : Alanis, Parfum, Ragtime, Riviera, Roxana, Trianon, Viskosa.
Orge d'hiver à 2 rangs : Barolo, Finch, Flamenco, Illico, Labea, Mogador, Naturel, Orose, Regina, Tosca, Trixi, Vanoise.
Orge d'hiver à 6 rangs : Cortina, Djebel, Express, Ideale, Iseran, Jerez, Lagune, Pigal.
Riz : Adriano, Aguirre, Balilla, Ganao, Savane sarcelles.
Seigle : Amando.
Triticale : Ampiac.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Avoine de Printemps : Hamel.
Blé dur : Carioca, Solisur.
Blé tendre d'hiver : Albinoni, Alert, Beaumont, Belfor, Casper, Colinet, Dublin, Louisdor, Montreal, Ramage, Spacer.
Orge de printemps à 2 rangs : Angelus, Caroline.
Orge d'hiver à 2 rangs : Astima.
Orge d'hiver à 6 rangs : Fakir.
Triticale : Central.
Riz : Kalao.Article 7
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Amelio, Corsaire.
Orge de printemps à 2 rangs : Flika.
Orge d'hiver à 2 rangs : Gaelic.Article 8
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) à la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
Blé tendre d'hiver : Titlis.
Article 9
Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 40 du 17/02/2005 texte numéro 21
Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 21 décembre 1984 modifié pour la variété Galaxie ;
- arrêté du 29 décembre 1986 modifié pour la variété Pactole ;
- arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour la variété Acalou ;
- arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour les variétés Babel, Duriac ;
- arrêté du 6 mars 1995 modifié pour la variété Tilburi ;
- arrêté du 7 décembre 1995 modifié pour les variétés Chancelier, Critérium, Falko, Galtjo, Origo ;
- arrêté du 3 janvier 1997 modifié pour la variété Dinghi ;
- arrêté du 22 janvier 1998 modifié pour les variétés Atoll, Cockpit, Rotégo ;
- arrêté du 9 décembre 1998 modifié pour la variété Mercury ;
- arrêté du 13 décembre 2000 modifié pour les variétés Castelan, Cedro, Kortego, Vulcain ;
- arrêté du 22 février 2001 pour la variété Prestige ;
- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Orlu, SW Biblos, Swindy ;
- arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Lancelot ;
- arrêté du 16 février 2004 pour les variétés Astuce, Chagall, Mendel, Sankara, SW Midelo, SW Morado ;
- arrêté du 1er avril 2004 pour les variétés Carvilla.Article 10
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 10 avril 2002, pour la variété d'orge de printemps à 2 rangs Lucifer :
Au lieu de : « Lucifer », lire : « Raquel ».Article 11
Est radiée de la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la lignée ci-après :
Blé dur : Arbois.Article 12
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 décembre 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
O. Denais